FORMATION DOUANE & CONSEIL

  

Nouveau !

Webinaire sur les Fondamentaux Douane.

Formation disponible également sous forme de Tutorat/Forum

Pour en savoir plus, veuillez cliquer ici.  

 

ALTAPRISMA vous souhaite la bienvenue ! 

 

Si vous êtes arrivés sur notre site, c’est que vous êtes concernés, d’une façon ou d’une autre, par les aspects douaniers des échanges commerciaux internationaux. La Formation Douane se trouve au cœur de notre activité.

 

Concrètement, il s’agit de proposer au public une vingtaine de Modules différents traitant toutes les notions relevant de la matière douanière. C’est ainsi que les personnes intéressées pourront choisir de suivre un Module ou un autre portant, par exemple, sur les fondamentaux de la matière douanière, sur l’importance de la prise en compte du risque douanier, sur la réglementation douanière, sur le classement tarifaire des marchandises, sur la valeur des marchandises en douane, sur l’origine des marchandises, sur l’opération de dédouanement, sur les régimes douanières, sur la fiscalité douanière, sur les biens à double usage (BDU), sur l’Opérateur économique agréé (OEA), ou bien sur le contrôle et le contentieux douanier. 

   

Certes, nous ne sommes pas les seuls sur le marché à proposer des formations professionnelles en la matière. Or, la spécificité d’ALTAPRISMA, sa valeur ajoutée, son savoir-faire réside dans le fait que nos formations douane sont dispensées par des experts top niveau connaissant parfaitement le terrain et ayant souvent plusieurs dizaines d’années d’expérience derrière eux. Ils ont tous non seulement des connaissances techniques solides, mais ont aussi une vision stratégique et transversale des choses qu’ils aimeraient partager avec le public.  En plus de cela, nous proposons un accompagnement personnalisé avant et après la formation. Pour en savoir plus et commander votre Formation Douane, merci de cliquer ici. 

 

ALTAPRISMA propose également du Conseil Douane, notamment concernant la certification "Opérateur Economique Agréé" (OEA).

 

ALTAPRISMA est très attachée à l’idée de sensibiliser les entreprises pratiquant les échanges commerciaux internationaux aux aspects douaniers de ces échanges en passant notamment par la Formation Douane et Conseil Douane. Certes, l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD), les Douanes nationales en général et la Douane française en particulier, tentent de communiquer de plus en plus sur l’importance de la bonne maîtrise des règles et mécanismes douaniers. La mise en place par la Douane française des « Cellules conseil aux entreprises », le renforcement du partenariat « Douane – Entreprise », pour ne citer que ces initiatives, vont sans doute dans la bonne direction. Dans le même esprit, la mise en place du Statut d'Opérateur Economique Agréé (OEA) a renforcé l'intérêt par rapport à la matière douanière. Une bonne connaissance des principales notions et mécanismes relevant de cette matière n’a jamais été d’une si grande importance comme c’est le cas aujourd’hui. Plus bas quelques constats, dont la liste n’est point exhaustive.

 

1° La plupart des échanges commerciaux internationaux se déroulent aujourd’hui dans un cadre préférentiel. Or, la mise en place de ce mécanisme se fonde en grande partie sur des notions douanières et notamment sur la notion d’origine préférentielle. En ce sens, il est question de rappeler que l’Union européenne (UE) entretient des relations préférentielles avec une centaine de pays et territoires de par le monde. En matière préférentielle, on assiste aujourd’hui non seulement au maintien de l’axe Nord-Sud (Système de Préférences Généralisées, par exemple), mais aussi et surtout à la préparation/lancement de nouveaux Accords de libre échange, dits « Accords de nouveau type », se plaçant sur l’axe Nord-Nord (UE - Corée du Sud, UE - Canada, UE - Japon, UE - Etats-Unis, etc.). En d’autres termes, les échanges commerciaux internationaux préférentiels ne concernent pas seulement l’axe « pays développés - pays en développement » ; ces échanges se retrouvent aussi au cœur des relations commerciales internationales entre les pays développés. Or la bonne maîtrise des règles d'origine préférentielle permet, in fine, de s'approvisionner au moindre coût, car des droits de douane à l'importation souvent minimes, voire nuls, et surtout des mesures non-tarifaires réduites par rapport aux marchandises d'origine préférentielle.

 

2° Plus les processus de mondialisation/régionalisation prennent de l’ampleur, plus le phénomène douanier prend de l’importance. Faire du commerce international au 21e siècle demande une maîtrise profonde des notions et mécanismes douaniers. A terme, seules les entreprises ayant intégré dans leurs processus de prise de décision des notions relevant de la stratégie et de l’ingénierie douanière pourront connaître un développement stable et durable à l’international. Cela est d’autant plus vrai vu la multiplication des Accords de libre échange un peu partout dans le monde.

 

3° Comme la barrière tarifaire a diminué fortement ces dernières décennies (taux des droits de douane), la protection étatique passe souvent par la mise en place des barrières non-tarifaires (obstacles techniques au commerce, normes sanitaires et phytosanitaires, licences à l’importation, restrictions quantitatives, auto-limitations volontaires des exportations, nombre et coût excessif des formalités douanières, etc.). Or, l’application d’une bonne partie des mesures non-tarifaires se fonde sur des notions douanières ; par exemple, l’application des mesures anti-dumping ou anti-subvention s’appuie en grande partie sur la notion d’origine des marchandises, une notion relevant par définition de la matière douanière.     

 

4° Le renforcement de la sécurité juridique des entreprises opérant à l’international passe inévitablement par la maîtrise profonde de la réglementation douanière. Tout le monde s’accorde à dire que la réglementation en question est extrêmement complexe. C’est un mélange à la fois des normes nationales, européennes et internationales. Or, la méconnaissance de cette réglementation, ou son interprétation maladroite, risque de mettre l’entreprise dans une situation difficile. Par exemple, comme les règles d’origine sont d’une incroyable complexité et comme c’est toujours le pays d’accueil qui définit les conditions d’attribution de l’origine, il n’est pas difficile de s’imaginer qu’une entreprise puisse se tromper sur l’origine à déclarer. Ainsi, un produit déclaré à la douane française comme étant d’origine chinoise peut, suite à un contrôle a posteriori, être considéré comme étant d’origine japonaise. Cette « irrégularité » sera traitée par le droit douanier français comme une infraction, ce qui implique une responsabilité pénale. Mais si en plus et par malchance, le produit en question est touché par une réglementation européenne anti-dumping, suite à ce « changement d’origine », chacun pourra imaginer les difficultés auxquelles l’entreprise devrait faire face (pour rappel, les droits de douane anti-dumping peuvent varier de 20 % à 200%, voire 300% de la valeur des marchandises en douane et la taxation pouvant s'appliquer rétroactivement sur 3 ans). 

 

 

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