boutique ALTAPRISMA
Informez-vous sur les principaux sujets douaniers
Les produits proposés à la vente à distance dans la BOUTIQUE du site www.altaprisma.com sont des fichiers électroniques sous format PDF, qui portent sur la matière douanière et dont la finalité est d'INFORMER le public sur les principaux mécanismes relevant de cette matière.
Pourquoi acheter nos PDF Douane ?
L’expérience en matière de formation professionnelle d'ALTAPRISMA (lancée en 2013) nous a appris que certains clients potentiels, bien que très intéressés par les questions douanières, hésitent parfois à commander une formation, et ceci principalement pour deux raisons :
- un budget de formation insuffisant ;
- des clients ouverts à l’idée de s’INFORMER sur la matière douanière et qui aimeraient se décider plus tard sur la formation douane à mettre en place.
Chez ALTAPRISMA, nous comprenons parfaitement ces hésitations, qui sont pour nous bien légitimes. C’est la raison pour laquelle nous avons décidé de proposer au public la possibilité de se procurer, via la Boutique de notre site, les PDF (supports de formation) que nous utilisons lors de nos formations. Cela permettrait aux clients hésitants de s’INFORMER davantage sur les principaux sujets douaniers et revenir vers nous plus tard, s’ils le souhaitent, pour se former sur la base de ces mêmes supports de formation, mais avec un formateur qui expliquera toutes les nuances et les astuces de la matière douanière. Armés de ces connaissances, il vous sera alors plus facile de transformer la bonne compréhension des sujets douaniers en avantage concurrentiel à l'international, en évitant les erreurs courantes et en optimisant vos opérations internationales.
Quelques exemples de slides
Liste des PDF proposés
PDF : FONDAMENTAUX DOUANE
Il sera question de faire le point sur l’importance de la bonne compréhension de la matière douanière en entreprise, de comprendre comment choisir le classement tarifaire des marchandises, comment se détermine le pays d’origine et la valeur des marchandises en douane, de faire le point sur les régimes douaniers, l’opération de dédouanement, l’autorisation OEA, le contrôle douanier et, enfin, se poser la question à savoir comment améliorer les relations Douane – Entreprises.
PDF : CLASSEMENT TARIFAIRE, PAYS D'ORIGINE, VALEUR DES MARCHANDISES EN DOUANE
Il sera question de faire le point sur le classement tarifaire des marchandises (cadre réglementaire, règles et difficultés de classement, RTC), sur la détermination du pays d'origine des marchandises ("Made in", origine non-préférentielle et origine préférentielle, justification de l'origine, RCO) et sur la valeur des marchandises en douane (valeur transactionnelle, méthodes secondaires, règles Incoterms et valeur en douane).
PDF : REGIMES DOUANIERS, DEDOUANEMENT, OEA, CONTROLE DOUANIER
Il sera question de faire le point sur : les régimes douaniers (mise en libre pratique, transit, stockage, utilisation spécifique, transformation, exportation), l'opération de dédouanement (déclarant, représentant en douane enregistré (RDE), déclaration en douane, dédouanement centralisé national (DCN), dédouanement centralisé communautaire (DCC), guichet unique national de dédouanement (GUN), marchandises introduites sur le territoire douanier de l’Union, sortie des marchandises du territoire douanier de l’Union, dette douanière), l'autorisation Opérateur Economique Agréé (types d’OEA, Accords de reconnaissance mutuelle, comment obtenir l’autorisation OEA ?), le contrôle douanier (infractions douanières, phases du contrôle douanier).
Il sera question également de comprendre quelles seraient les pistes pour améliorer les relations Douane-Entreprises.
Comment commander ?
Voici les étapes pour passer commande dans la BOUTIQUE ALTAPRISMA :
- mettre un ou plusieurs produits dans le panier d’achat ;
- remplir le formulaire concernant les renseignements demandés (nom, prénom, adresse de facturation, adresse e-mail, etc.) ;
- valider la commande, une fois vérifiée par vos soins ;
- effectuer le paiement, en utilisant l’un des moyens proposé par le site : carte bancaire (via Stripe) ; carte bancaire (via PayPal) ; PayPal ; virement bancaire (RIB sur demande).
La confirmation de la commande par l’ACHETEUR vaut signature et acceptation par celui-ci des CGV et des opérations effectuées.
Une fois la commande passée, l’ACHETEUR reçoit par courrier électronique, à l’adresse e-mail indiquée lors de la commande, la confirmation de celle-ci. La confirmation de la commande par courrier électronique peut prendre un certain temps. Le courrier électronique reçu détaillera les modalités pour accéder au contenu acheté.
Il est important que l’adresse électronique saisie par l’ACHETEUR lors de l’achat soit non-erronée et fonctionnelle. Il revient à l’ACHETEUR l’obligation de s’assurer que son adresse mail est non-erronée et qu’elle est bien fonctionnelle.
Le fait de passer commande sur le site www.altaprisma.com ne nécessite pas de la part de l’ACHETEUR de créer un espace client.
Selon la réglementation française, le droit pour l’ACHETEUR de se rétracter ne s’applique pas concernant la vente à distance des produits électroniques dématérialisés. Une fois la commande passée, il n’est pas possible pour l’ACHETEUR de se rétracter ou demander remboursement.
La facture est émise une fois la commande passée.
L’ACHETEUR entre en possession du fichier électronique :
- soit via l’envoi du celui-ci par le VENDEUR à l’adresse mail indiquée par l’ACHETEUR lors de l’achat (sous 3 jours ouvrés );
- soit, si cette première méthode s’avère inopérante pour une raison technique ou une autre, via le téléchargement du fichier PDF directement sur le site d’ALTAPRISMA (des consignes précises seront alors données à cet effet).
Extrait des CGV ALTAPRISMA : Les produits (fichiers PDF) proposés par le VENDEUR sont exclusivement destinés à être vendus à des consommateurs finaux : personnes physiques ou morales. L’ACHETEUR agit exclusivement en qualité de consommateur final et s’interdit formellement de partager les produits avec d’autres personnes ou revendre les produits ALTAPRISMA, sous peine de poursuites.
Pour toute question éventuelle, merci de nous contacter via la rubrique « Contact » de notre site.
(Dernière mise à jour de cette page : le 23 juin 2025).