Opération de dédouanement

D.9. Le dédouanement des marchandises. Aspects pratiques

Objectif pédagogique : Faire le point sur la procédure de dédouanement des marchandises, à commencer par les formalités préliminaires au dédouanement, les formalités de dédouanement à proprement parler, la dette douanière, terminant enfin par l’enlèvement des marchandises. Sensibiliser les participants à l’importance de bien comprendre et respecter les règles et procédures.

Public : Responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, avocats, juristes.

Prérequis : avoir des fondamentaux douane.

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins.

Date prévisionnelle : à définir.

Prix : nous consulter.

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

Intervenant : Ancien responsable d’une Ecole en transport international et douane au sein du groupe AFT-IFTIM. Ancien Responsable des questions douanières et commerciales internationales au sein de la FNTR et intervenant régulier à l’ESSEC sur des problématiques douanières et commerciales internationales. Actuellement Consultant & Formateur en matière douanière, commerciale internationale et en matière de transport à l’international.

Programme :

I. Les formalités préliminaires au dédouanement

1. La conduite, la présentation et la mise en douane des marchandises

1.1. La conduite en douane

1.2. La présentation en douane

1.3. La mise en douane

2. Dans l’attente du dédouanement

2.1. Les magasins et aires de dédouanement

2.2. Le dépôt de douane

II. Les formalités du dédouanement

1. La procédure de dédouanement de droit commun

2. La procédure simplifiée de dédouanement