D.2. Bâtir la stratégie douanière

 

Objectif pédagogique : Permettre aux participants de saisir les enjeux qui s’attachent à la mise en place d’une stratégie douanière efficace. Comment la mise en place d’une telle stratégie peut apporter des gains pour l’entreprise ?

 

Public : Chefs d’entreprises, cadres, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, avocats, juristes, etc.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins.  

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter.

 

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

 

Intervenant : Ancien responsable d’une Ecole en transport international et douane au sein du groupe AFT-IFTIM. Ancien Responsable des questions douanières et commerciales internationales au sein de la  FNTR et intervenant régulier à l’ESSEC sur des problématiques douanières et commerciales internationales. Actuellement Consultant & Formateur en matière douanière, commerciale internationale et en matière de transport à l’international. 

 

Plan :

 

I. Qui « fait » les règles en matière douanière ? (OMC/OMD/TAXUD/…)

 

II. Les Accords de libre échange : la clé de voûte de toute stratégie douanière

1. Les Accords de libre échange conclus (et en préparation) entre l’UE et ses partenaires étrangers

2. Le système SPG

3. Les échanges commerciaux internationaux préférentiels et la question de l’origine

 

III. Comment adapter la stratégie douanière de l’entreprise en fonction des produits et des marchés à conquérir ?

 

IV. Quels opérations douanières mettre en place afin d’accompagner plus efficacement la stratégie douanière choisie (import, export, perfectionnement, etc.) ?

 

V. L’importance du bon classement tarifaire.  

 

VI. Autres éléments à prendre en compte en matière douanière : droits de douane, TVA, exonérations, DEB.

 

VII. Exemples et cas pratiques relevant de votre secteur d’activité.

 

VIII. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).