D.19. Le département Douane de l'entreprise. Comment l'organiser et optimiser son fonctionnement ?

 

Objectif pédagogique : Transmettre aux participants les clés nécessaires concernant la bonne organisation et le bon fonctionnement du département « Douane » de l’entreprise. Comment la bonne organisation de ce département peut faire gagner du temps et de l’argent à l’opérateur économique, permettant aussi une meilleure relation avec la Douane?

 

Public : cadres, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Spécificité : formation sur mesure en fonction de vos produits et marchés. Prix très raisonnable.   

 

Durée : 1 jour (7h) à 3 jours (21h). A définir en fonction des besoins précis de chaque client. Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

 

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client ou en distanciel).

 

Délais d'accès :  10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter (devis personnalisé). 

 

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, examen des cas pratiques, support de formation et documentation remise aux participants. 

 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire (au début, au milieu et après la formation).

 

Accessibilité : tout public. 

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

Plan :

 

I. Définir la stratégie de l’entreprise en matière douanière

 

II. Définir les besoins « Douane » de l’entreprise

 

III. Définir le périmètre d’action du département « Douane » de l’entreprise

1. Gestion au quotidien du département « Douane »

2. Relations entre le département « Douane » et les autres départements de l’entreprise

3. Relations entre le département « Douane » et les clients

 

IV. Sous-traiter les opérations « Douane » à un prestataire externe

 

V. Contrôle et contentieux douanier

1. Contrôle douanier

    1.1. Droits et obligations de l’administration des douanes et des entreprises

    1.2. Procédure

 

2. Contentieux douanier (CCED, recouvrement, procès ou transaction)

 

VI. Comment améliorer les relations Douane/Entreprise ?

  

VII. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).

 

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes de chaque client.