D.19. Le département Douane de l'entreprise. Comment l'organiser et optimiser son fonctionnement ?

 

Objectif pédagogique : Transmettre aux participants les clés nécessaires concernant la bonne organisation et le bon fonctionnement du département « Douane » de l’entreprise. Comment la bonne organisation de ce département peut faire gagner du temps et de l’argent à l’opérateur économique, permettant aussi une meilleure relation avec la Douane?

 

Public : Cadres dirigeants, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, juristes.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins.  

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter.

 

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

Plan :

 

I. Définir la stratégie de l’entreprise en matière douanière

 

II. Définir les besoins « Douane » de l’entreprise

 

III. Définir le périmètre d’action du département « Douane » de l’entreprise

1. Gestion au quotidien du département « Douane »

2. Relations entre le département « Douane » et les autres départements de l’entreprise

3. Relations entre le département « Douane » et les clients

 

IV. Sous-traiter les opérations « Douane » à un prestataire externe

 

V. Contrôle et contentieux douanier

1. Contrôle douanier

    1.1. Droits et obligations de l’administration des douanes et des entreprises

    1.2. Procédure

 

2. Contentieux douanier (CCED, recouvrement, procès ou transaction)

 

VI. Comment améliorer les relations Douane/Entreprise ?

  

VII. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).