D.17. Biens à double usage (BDU)

Objectif pédagogique: Sensibiliser les participants concernant l’application sur le terrain de la réglementation en matière de Biens & Technologies à double usage civil et militaire (BDU).

Public: Cadres, responsables import/export, responsables douane/transport/logistique, avocats, juristes.

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins.

Dates : à convenir.

Prix : nous consulter.

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

Intervenant : Ancien ingénieur au Service commun des laboratoires (SCL), rattaché conjointement à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) et à la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Ancien conseiller scientifique auprès de la DGDDI et chargé de mission auprès du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN). Ancien Directeur de laboratoire des douanes (responsable du secteur des produits électroniques et des biens à double usage). Consultant en matière douanière.

Plan :

I. Histoire des biens à double usage (BDU)

1. L'ex-COCOM

2. Les instances internationales (WA, AG, NSG, MTCR et OPCW)

3. La lutte contre la prolifération au cours des années 80, 90 et 2000

4. La réforme de 2010

II. Les biens concernés

1. Les produits et équipements nucléaires

2. Les produits et équipements balistiques

3. Les produits et équipements chimiques et biologiques

4. Les autres produits et équipements stratégiques

III. Les procédures