Biens à double usage (BDU)

Formation douane, transport, logistique, commerce international & Conseil

D.17. Les biens à double usage (BDU)

Objectif pédagogique

Permettre une meilleure connaissance de la réglementation et des pratiques douanières en matière de biens à double usage (BDU), biens qui peuvent à la fois être destinés à un usage civil ou militaire.

Public

Cadres, responsables import/export, responsables douane/transport/logistique, avocats, juristes.

Prérequis : avoir des fondamentaux douane.

Durée : 2 jours (14h).

Intervenant

Ancien ingénieur au Service commun des laboratoires (SCL), rattaché conjointement à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) et à la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Ancien conseiller scientifique auprès de la DGDDI et chargé de mission auprès du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN). Ancien Directeur de laboratoire des douanes (responsable du secteur des produits électroniques et des biens à double usage). Consultant en matière douanière.

Programme

I. Histoire des biens à double usage (BDU)

1. L'ex-COCOM

2. Les instances internationales (WA, AG, NSG, MTCR et OPCW)

3. La lutte contre la prolifération au cours des années 80, 90 et 2000

4. La réforme de 2010

II. Les biens concernés

1. Les produits et équipements nucléaires

2. Les produits et équipements balistiques

3. Les produits et équipements chimiques et biologiques

4. Les autres produits et équipements stratégiques

III. Les procédures