D.11. Les régimes douaniers des marchandises

 

Objectif pédagogique : Permettre aux participants une meilleure maîtrise des régimes douaniers des marchandises. Comment choisir un régime douanier qui correspondrait au mieux à une situation donnée ?

 

Public : cadres, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Spécificité : formation sur mesure en fonction de vos produits et marchés. Prix très raisonnable.  

 

Durée : 1 jour (7h) à 3 jours (21h). A définir en fonction des besoins précis de chaque client. Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

 

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client ou en distanciel).

 

Délais d'accès :  10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter (devis personnalisé). 

 

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, examen des cas pratiques, support de formation et documentation remise aux participants. 

 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire (au début, au milieu et après la formation).

 

Accessibilité : tout public. 

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

Plan :

 

I. La mise en libre pratique

 

II. Les régimes douaniers particuliers

1. L’intérêt

2. Le rôle

3. Les contraintes

 

II /1. Le transit

1. Transit externe (T1)

2. Transit interne (T2)

3. TIR

 

II /2. Le stockage

1. Entreposage douanier

1.1. Différents types d’entrepôts (publics, privés)

1.2. L’octroi du régime, l’apurement, la circulation des marchandises entre entrepôts

2. Zones franches

 

II /3. L’utilisation spécifique

1. Admission temporaire

1.1. L’admission temporaire en exonération totale ou en exonération partielle des droits et taxes

1.2. Les formalités à accomplir

2. Destination particulière

 

II /4. La transformation

1. Perfectionnement actif

1.1 Le perfectionnement actif « suspension » et « rembours »

1.2. La compensation à l’équivalent

1.3. Les conditions d’obtention du régime et la demande d’autorisation

1.4. Le fonctionnement et l’apurement du régime

2. Perfectionnement passif

2.1. L’octroi du régime et son fonctionnement

2.2. Les particularités du perfectionnement passif réparation

 

III. L’exportation

 

IV. Cas pratiques

 

V. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).

  

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes de chaque client.