D.11. Les régimes douaniers des marchandises

 

Objectif pédagogique

 

Permettre aux participants une meilleure maîtrise des régimes douaniers des marchandises. Comment choisir un régime douanier qui correspondrait au mieux à une situation donnée ?

 

Public

 

Responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, avocats, juristes.

 

Durée : 2 jours (14h).

 

Intervenant

 

Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane.

 

Programme

 

I. La mise en libre pratique

 

II. Les régimes particuliers

 

 A. Le transit

 

 B. Le stockage

       1. Entreposage douanier

       2. Zones franches

 

 C. L’utilisation spécifique

      1. Admission temporaire

      2. Destination particulière

 

 D. Transformation

      1. Perfectionnement actif

       2. Perfectionnement passif

 

III. L’exportation

 

IV. Cas pratiques

 

 

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