D.19. Le département "Douane" de l'entreprise.

Comment l'organiser et optimiser son fonctionnement ?

 

 

Objectif pédagogique

 

Transmettre aux participants les clés nécessaires concernant la bonne organisation et le bon fonctionnement du département « Douane » de l’entreprise. Comment la bonne organisation de ce département peut faire gagner du temps et de l’argent à l’opérateur économique, permettant aussi une meilleure relation avec la Douane?

 

Public

 

Responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, juristes.

 

Intervenant

 

Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane.

 

Programme

 

I. Définir la stratégie de l’entreprise en matière douanière

 

II. Définir les besoins « Douane » de l’entreprise

 

III. Définir le périmètre d’action du département « Douane » de l’entreprise

1. Gestion au quotidien du département « Douane »

2. Relations entre le département « Douane » et les autres départements de l’entreprise

3. Relations entre le département « Douane » et les clients

 

IV. Sous-traiter les opérations « Douane » à un prestataire externe

 

V. Contrôle et contentieux douanier

1. Contrôle douanier

    1.1. Droits et obligations de l’administration des douanes et des entreprises

    1.2. Procédure

 

2. Contentieux douanier (CCED, recouvrement, procès ou transaction)

 

VI. Comment améliorer les relations Douane/Entreprise ?