D.3. Le risque douanier

 

Objectif pédagogique : Sensibiliser les participants à la prise en compte du risque douanier dans les échanges commerciaux internationaux. Comment gérer ce risque au quotidien ? Quelle stratégie à adopter lors d’un contrôle douanier ?

 

Public : Chefs d’entreprises, cadres, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export, avocats, juristes.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins.  

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter.

 

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

Plan :

 

I. Le rôle-clé du département « Douane » de l’entreprise dans la gestion au quotidien du risque douanier

1. L’analyse du risque douanier (par opération, par produit, par pays, etc.)

2. La gestion au quotidien du risque douanier

3. La relation entre la Douane et l’entreprise

4. La relation entre le département « Douane » de l’entreprise et les autres départements/acteurs de la chaîne logistique

 

II. Le contrôle et le contentieux douanier

1. Le contrôle douanier

    1.1. Droits et obligations de l’administration des douanes et des entreprises

    1.2. Procédure

2. Le contentieux douanier (recouvrement, procès ou transaction)

  

III. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).