D.3. Le risque douanier

 

Objectif pédagogique : appréhender le risque douanier dans les échanges commerciaux internationaux. Comment gérer ce risque au quotidien ? Quelle stratégie à adopter lors d’un contrôle douanier ?

 

Public : cadres, responsables douane/transport/logistique, responsables import/export.

 

Prérequis : il est conseillé d'avoir les fondamentaux douane.

 

Spécificité : formation sur mesure en fonction de vos produits et marchés. Prix très raisonnable.  

 

Durée : 1 jour (7h) à 3 jours (21h). A définir en fonction des besoins précis de chaque client. Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

 

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client ou en distanciel).

 

Délais d'accès :  10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter (devis personnalisé). 

 

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, examen des cas pratiques, support de formation et documentation remise aux participants. 

 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire  (au début, au milieu et à la fin de la formation).

 

Accessibilité : tout public. 

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

Plan : 

 

I. Le rôle-clé du département « Douane » de l’entreprise dans la gestion au quotidien du risque douanier

1. L’analyse du risque douanier (par opération, par produit, par pays, etc.)

2. La gestion au quotidien du risque douanier

3. La relation entre la Douane et l’entreprise

4. La relation entre le département « Douane » de l’entreprise et les autres départements/acteurs de la chaîne logistique

 

II. Le contrôle et le contentieux douanier

1. Le contrôle douanier

    1.1. Droits et obligations de l’administration des douanes et des entreprises

    1.2. Procédure

2. Le contentieux douanier (recouvrement, procès ou transaction)

  

III. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).

 

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes de chaque client.