D.22. Les fondamentaux douane pour les dirigeants

 

Objectif pédagogique : Comprendre les opérations douanières et les transformer en avantage concurrentiel. Faire le point sur la complexité de la réglementation douanière. Saisir les enjeux qui s’attachent aux fondamentaux douane (espèce tarifaire, origine, valeur des marchandises en douane). Examiner les questions juridiques, logistiques et financières qui touchent à la douane. Comment réduire les coûts douaniers ? Comment organiser le « Service Douane » au sein de l’entreprise ? Comprendre les bases du contrôle et du contentieux douaniers. Comment améliorer les relations « Douane-Entreprise » ? Examen des cas pratiques tout au long de la formation. 

 

Public : Chefs d’entreprises, cadres dirigeants.

 

Prérequis : aucun

  

Spécificité : formation sur mesure en fonction de vos produits et marchés. Prix très raisonnable.  

 

Durée : 1 jour (7h) à 3 jours (21h). A définir en fonction des besoins précis de chaque client. Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

 

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client ou en distanciel).

 

Délais d'accès :  10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter (devis personnalisé). 

 

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, examen des cas pratiques, support de formation et documentation remise aux participants. 

 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire (au début, au milieu et après la formation).

 

Accessibilité : tout public. 

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

 Plan :

 

1. Qu’est ce que la Douane ?

- L’approche flux

- L’approche financière et fiscale

- L’approche « commerce international »

 

2. Le cadre juridique international, européen et national

 

3. L’organisation administrative

- La DG Taxud de la Commission européenne (Fiscalité et Union européenne)

- La Douane française

 

4. Les fondamentaux douaniers : les 3 piliers

- L’espèce tarifaire

- L’origine des marchandises

- La valeur des marchandises en douane

 

5. La douane et les questions juridiques

- Les acteurs du dédouanement

- Qui peut dédouaner ?

- Qui peut/doit agir comme importateur/exportateur ?

- L’importance des Incoterms

 

6. La douane et les questions de logistique

- Les procédures de dédouanement

- La déclaration en douane

- La Douane et la flexibilité logistique

 

7. La douane et les questions financières

 - Comment réduire les coûts douaniers ?

- La Douane et cash-flow

- La Douane et CAPEX

 

8. L’organisation de la Douane dans l'entreprise

- L’internalisation ou l’externalisation ?

- Les relations contractuelles avec les tiers

- Les nouveaux statuts douaniers (OEA, EA, …)

 

9. Le contrôle et le contentieux douaniers

 

10. Comment améliorer les relations « Douane-Entreprise » ?

 

11. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).

 

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes de chaque client.