D.22. Les fondamentaux douane pour les dirigeants

 

Objectif pédagogique : Comprendre les opérations douanières et les transformer en avantage concurrentiel. Faire le point sur la complexité de la réglementation douanière. Saisir les enjeux qui s’attachent aux fondamentaux douane (espèce tarifaire, origine, valeur des marchandises en douane). Examiner les questions juridiques, logistiques et financières qui touchent à la douane. Comment réduire les coûts douaniers ? Comment organiser le « Service Douane » au sein de l’entreprise ? Comprendre les bases du contrôle et du contentieux douaniers. Comment améliorer les relations « Douane-Entreprise » ? Examen des cas pratiques tout au long de la formation. 

 

Public : Chefs d’entreprises, cadres dirigeants.

 

Prérequis : aucun

 

Durée : 1 jour (7h) ou 2 jours (14h). A définir en fonction des besoins. Si formation en distanciel, elle s'organise autour des séances de 3h30.  

 

Dates : à convenir.

 

Prix : nous consulter.

 

Moyens pédagogiques : Support de cours en projection vidéo (sous PowerPoint) + documentation remise aux stagiaires.

 

Intervenant : Ancien Chef du Bureau de douane, diplômé de l’École Nationale des Douanes et de DESS en droit européen, Consultant en douane. Intervenant régulier en matière douanière auprès des entreprises. Par ailleurs, le formateur est l’un des artisans de la mise en place en France/UE du dispositif Douane-Enterprise, dont le statut d’OEA en est la concrétisation. Il connait parfaitement le terrain et est très attaché à l’idée de mieux accompagner les entreprises à l’international, tout en sensibilisant les opérateurs économiques aux problématiques douanières.

 

 Plan :

 

1. Qu’est ce que la Douane ?

- L’approche flux

- L’approche financière et fiscale

- L’approche « commerce international »

 

2. Le cadre juridique international, européen et national

 

3. L’organisation administrative

- La DG Taxud de la Commission européenne (Fiscalité et Union européenne)

- La Douane française

 

4. Les fondamentaux douaniers : les 3 piliers

- L’espèce tarifaire

- L’origine des marchandises

- La valeur des marchandises en douane

 

5. La douane et les questions juridiques

- Les acteurs du dédouanement

- Qui peut dédouaner ?

- Qui peut/doit agir comme importateur/exportateur ?

- L’importance des Incoterms

 

6. La douane et les questions de logistique

- Les procédures de dédouanement

- La déclaration en douane

- La Douane et la flexibilité logistique

 

7. La douane et les questions financières

 - Comment réduire les coûts douaniers ?

- La Douane et cash-flow

- La Douane et CAPEX

 

8. L’organisation de la Douane dans l'entreprise

- L’internalisation ou l’externalisation ?

- Les relations contractuelles avec les tiers

- Les nouveaux statuts douaniers (OEA, EA, …)

 

9. Le contrôle et le contentieux douaniers

 

10. Comment améliorer les relations « Douane-Entreprise » ?

 

11. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).